Sélectionner une page

Mentions légales et conditions générales de vente

Le site internet www.tempsuniversel.com est édité par David Gakunzi.
Contenu Tous droits Réservés © Temps Universel – SIREN 504349010
Sauf autorisation ou mention de la source, toute rediffusion ou commercialisation du contenu est interdite. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. L’ensemble du site est protégé par le droit d’auteur.
Propriétaire : David Gakunzi
Créateur : David Gakunzi
Responsable publication : David Gakunzi – info[at]tempsuniversel.com (remplacer [at] par @)
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : David Gakunzi info[at]tempsuniversel.com (remplacer [at] par @)
Hébergeur : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse.

www.tempsuniversel.com est un site dédié à la promotion de l’oeuvre de David Gakunzi. Il est constitué d’articles qui sont la propriété de l’auteur.

Conditions générales d’utilisation
Est considéré comme utilisateur du site www.tempsuniversel.com , tout internaute qui visite le site.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois avoir lieu.

Le site www.tempsuniversel.com est mis à jour régulièrement par David Gakunzi.

Propriété intellectuelle
David Gakunzi est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de David Gakunzi.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Cookies
Le site conserve les cookies de navigation des internautes : afin de réaliser des statistiques de navigation avec Google Analytics (cookies de solutions de mesures d’audience), afin de proposer de la publicité ciblée, afin de permettre le partage vers vos comptes de réseaux sociaux (un cookie est généré par le bouton de partage lorsqu’il se connecte à votre compte).
Le délai de validité du consentement au dépôt des Cookies est porté à 13 mois au maximum. A l’expiration de ce délai, le consentement devra être recueilli de nouveau.
Pour en savoir plus, rendez-vous sur la page de la CNIL pour mieux comprendre ce que sont les cookies et comment les supprimer de votre navigateur.

Pour en savoir plus, consultez la page Cookies.

Traitement des données personnelles
Les informations saisies par les internautes sont susceptibles de faire l’objet d’un traitement informatique par www.tempsuniversel.com.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2004-801 du 26 août 2004, les informations susceptibles d’être collectées sur le présent site sont exclusivement destinées au site www.tempsuniversel.com et ne sont en aucun cas diffusées à des tiers.
Conformément à la loi ” informatique et libertés ” du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact.

Pour en savoir plus, consultez la page Politique de Confidentialité.

Crédits et droits d’auteurs
La plupart des photos présentes sur ce site sont la propriété de David Gakunzi. Pour les illustrations générales : banques de photos libres et gratuites. (pixabay.com, www.pexels.com, fr.freeimages.com, www.designerspics.com)

 

Conditions générales de vente

David Gakunzi : Auteur – Non assujetti à la TVA

Numéro SIREN : 504349010

Le site web www.tempsuniversel.com est destiné à la promotion de l’œuvre de David Gakunzi et à la vente de ses ouvrages.

ARTICLE 1 : DONNEES PERSONNELLES TRANSMISES LORS DES COMMANDES
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande. Elles ne seront jamais transmises à des tiers.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne en nous indiquant nom, prénom, e-mail, adresse.

ARTICLE 2 : DISPONIBILITE DES SERVICES
Les services sont normalement accessibles par le client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et toute l’année. Le site web se réserve néanmoins le droit, sans préavis ni indemnité, d’en fermer temporairement l’accès et ne sera pas responsable des dommages de toute nature pouvant survenir de ce fait.

ARTICLE 3 : PRIX
4.1 – Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises.

4.2 – Le site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

ARTICLE 4 : COMMANDE
Les informations de commande feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment du paiement. Le Site se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Le paiement s’effectue directement sur le site via Paypal. Nous vous adressons un email vous confirmant la commande, puis, nous vous informons par email de l’expédition ou de la mise à disposition de vos articles.

Le site est responsable de la qualité du produit envoyé. En cas de détérioration du produit lors de l’envoi, le site s’engage à envoyer un nouvel exemplaire en parfait état.

ARTICLE 5 : VALIDATION
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par le Site constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par le Site et ses clients.

ARTICLE 6 : PRODUITS EN VENTE ET DISPONIBILITÉ
www.tempsuniversel.com vend des livres de David Gakunzi au format papier.

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons dès réception des informations reçues par les fournisseurs. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursé si votre compte bancaire a été débité.

ARTICLE 7 : FRAIS DE PORT ET LIVRAISON
Les Produits proposés à la vente sur le tempsuniversel.com sont disponibles pour une livraison en France Métropolitaine uniquement. 

Frais de port : gratuit. Livraison : Lettre verte suivie La Poste

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui figure dans votre compte. Le délai de livraison dépend essentiellement du mode et du lieu d’expédition choisi.
France : En moyenne 2 jours ouvrés.
En cas de retard de livraison par La Poste, le site ne saurait être tenu pour responsable.

ARTICLE 8 : PAIEMENT
Une fois le mode et le lieu de livraison définis par l’Internaute, celui-ci validera le mode de règlement parmi ceux proposés sur le site.

ARTICLE 9 : DROIT DE RETRACTATION
Vous disposez d’un délai de 14 jours pour vous rétracter d’une commande qui ne vous conviendrait pas sans avoir à en justifier la raison. Vous devez utiliser le formulaire ci-dessous et le retourner par email via le formulaire contact du site.

Nom, Prénom :
Adresse :
Adresse email de votre compte :
Je vous notifie par la présente ma rétractation de la commande ci-dessous
Numéro de la commande, date de commande, date de réception :
Descriptif de la commande :
Date :

Signature

Vous disposez d’un délai de 14 jours après l’envoi du formulaire de rétractation pour nous retourner les produits.
Les frais de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés ainsi que les frais d’envoi seront remboursés.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) permettant leur recommercialisation à l’état neuf. En cas de dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit, votre responsabilité peut être engagée.

Contactez-nous
Pour toute remarque ou question, vous pouvez nous contacter via le formulaire contact.